Mentions légales

L'entreprise

• Raison sociale :
  PROSOLUCE
• Forme juridique :
  Société à Responsabilité Limitée
• RCS :
  TOULOUSE - B 499 357 713
• NAF :
  6201Z
• TVA :
  FR10499357713
• Capital :
  15 700 €
• Siège social :
  Route de Cabanac - 31160 ENCAUSSE-LES-THERMES

 

Coordonnées

• Téléphone :
  +33 (0) 5 31 61 62 25
• FAX :
  +33 (0) 5 31 61 62 26
• E-mail :
  Via la rubrique "Contact"

 

Site internet

• Responsable de publication :
  M. Cyril GOUSSE
• Hébergeur :
  PROSOLUCE

 

Agréments / déclarations

• ARCEP :
  Opérateur déclaré à l'ARCEP sous le numéro 09/1230
• RIPE :
  PROSOLUCE / AS201868
• CNIL :
  Déclaré à la CNIL sous les numéros 1346824, 1346825, 1346826 et 1346827.